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Publications de Steve GILSON

2000 - 2005

S. GILSON, P. VIELLE et P. BLONDIAU, « La loi du 22 mai 2001 relative à la participation financière des travailleurs : quelques aspects de droit social », in La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés, commentaires de la loi du 22 mai 2001 », Bruxelles, Bruylant, 2001, pp. 143 à 184.

S.GILSON et P.VIELLE, « La subsidiarité en droit social » in F.DELPEREE (sous la dir. de), La subsidiarité, Actes des Journées Juridiques Jean DABIN, Bruylant, 2002, pp; 101-112.

S. GILSON et P. VIELLE, « Du truck system à la participation financière des travailleurs au bénéfice de l’entreprise : un éternel retour », Les Cahiers de la Fonderie, 2002, n° 26, pp. 45 à 47.

S.GILSON et A.LEFEVRE, « L’exception de réconciliation (Commentaires des articles 1284 à 1286 du Code judiciaire», Div. Act., 2003/1, pp.1-12

S. GILSON et P. VIELLE,, "Reconnaître la prostitution; le droit social au service d'une éthique féministe et progressiste", 30 p. in Pour ou contre la légalisation de la prostitution ?, Bruxelles, La pensée et les hommes, 2003, pp. 107 - 138.

S.GILSON, « La tutelle des C.P.A.S. sur les mineurs », contribution au colloque organisé par les F.U.S.L. (« Les enfants et l’aide sociale »), publié in Les enfants et l’aide sociale, F.U.S.L. et Jeunesse et droit, Bruxelles, 2004, pp. 161 - 192.

S.GILSON, « A propos des décisions et citations de l’O.N.S.S. : « exceptio obscuri libelli », motivation formelle des actes administratifs et contentieux de pleine juridiction », Note sous C.Trav. Bruxelles, 24 décembre 2003, R.G. N°42.363, Chron.D.S., 2004, 161- 192.

S. GILSON et M. GLORIEUX, « De la légalité de la condition de résidence pour le paiement de prestations de sécurité sociale (art. 27. A.R. n°50 du 24 octobre 1967) ou le supplice de Tantale revisité », note sous C. trav. Bruxelles (8ème ch.), 18 décembre 2002, Ch. D.S., n°10, 2005, pp. 8-14.

S.GILSON, « La motivation des actes administratif en droit social », contribution au colloque des F.U.S.L. du 16/09/2004 (« La motivation formelle : une exigence contagieuse »), La Charte, 2005.

S.GILSON, N. HAUTENNE et K. ROSIER, « Les informations médicales dans le cadre de la relation de travail », Actes du colloque du 10 mars 2005, Orientations, N° Spécial 35 ans, 2005, pp.61-95.

S.GILSON, contribution au Colloque MATISSE à Paris : « Entre deux mondes. L’institutionnalisation de zones intermédiaires entre emploi et chômage en Belgique » (avec B.CONTER et A. VANHEERWYNGHELS)

S.GILSON, « Le portage salarial : entre fausse indépendance et faux salariat ? », Le portage salarial, Actes de l’après-midi d’étude du 26 novembre 2004, Kluwer, 2005, pp. 53 - 81.

S. GILSON et L. DEAR, « La modification unilatérale des conditions de travail : un fait unique, des conséquences multiples et variées », J. JACQMAIN (dir.) in, Une terre de droit du travail : les services publics, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 241 à 308.

S. GILSON et M. GLORIEUX, « Aperçu du droit à l’aide sociale des étrangers », in J.-Y. CARLIER et S. SAROLEA (sous la coord.), Droit des étrangers et nationalité, CUP, vol. 77, Bruxelles, Larcier, 2005, pp. 229 à 332.

S. GILSON, M. GLORIEUX (avec la collaboration de), « Le droit à l’intégration sociale comme première figure emblématique de l’Etat social actif », L’Etat social actif, Bruxelles, PIE-Peter Lang, 2005, pp. 133 - 255.

S. GILSON, I. FICHER et M. GLORIEUX, Les conditions de nationalité et de légalité du séjour dans les régimes belges d’aide sociale, Actes des Journées Juridiques Jean Dabin organisées les 15, 16 et 17 décembre 2005 par la Faculté de droit de l’UCL, à paraître.

S. GILSON et M. GLORIEUX, Paradigmes et valeurs de la Sécurité sociale : Quelles leçons pour le modèle social de demain ?, Rapport introductif, Actes des Journées Juridiques Jean Dabin organisées les 15, 16 et 17 décembre 2005 par la Faculté de droit de l’UCL, à paraître.

2006 - 2010

S. GILSON, « L’absence de motivation formelle du congé, une règle en sursis ? L’exemple du licenciement des contractuels de la fonction publique », Orientations, n° 4, avril 2006, pp. 8 - 21.

S. GILSON, « Les renonciations ne se présument pas : examen en droit social de l’application d’un principe général du droit » in S. GILSON (dir.), Au-delà de la loi ? Actualités et évolutions des principes généraux du droit, Anthemis, 2006, pp. 53 - 110.

S.GILSON, contribution à l’après-midi d’étude de l’UCL, « motivation et motifs du congé », « Le congé notifié à un agent contractuel de la fonction publique et l’irruption de la loi du 29 juillet 1991 : une véritable exception à la règle d’absence de motivation du congé en droit social » (La motivation du congé Kluwer 2006), pp. 119 - 143.

S.GILSON et P.BLONDIAU, contribution aux travaux de l’association belge du droit du travail et de la sécurité sociale (Colloque du 9 septembre 2005, Droit social équitable – Travail convenable – Licenciement équitable, Bruxelles, Actes à paraître La Charte 2006), pp. 3 - 25.

S. GILSON, « Le droit à l’aide sociale des étrangers auteurs d’enfants belges», Chronique de jurisprudence, J.D.J., n° 257, septembre 2006, pp. 13 à 20.

S.GILSON et K.ROSIER , « Usage par le travailleur à des fins privées de l’outil informatique de l’employeur : de la délicate application du congé pour motif grave et de la CCT 81 », note sous C.T. Liège, 20 mars 2006, R.R.D., 2006, pp. 95 à 101

S. GILSON et K. ROSIER, « Non-respect de la vie privée du travailleur dans le recueil de la preuve du motif grave : quand l’abusé devient l’abuseur », R.R.D. 2006, pp. 498-503.

S. GILSON, « Heurs et malheurs de l’usage de la prescription ex delicto en droit du travail », note sous C.T. Liège, 16 mars 2006, R.R.D., 2006, pp. 109 à 112.

S. GILSON, « Face à l’inaction prolongée du créancier : prescription, renonciation. Rechtsverwerking, abus de droit ? », note sous C.T. Mons, 6 décembre 2005, R.R.D., 2006, pp. 119 à 122.

S. GILSON et K.ROSIER « La preuve en droit du travail », Orientations, avril 2007, pp. 1 à 17.

S. GILSON et J. F. NEVEN, « La Charte de l’assuré social à la lumière de la jurisprudence », in Question de droit social, J. CLESSE et R. KEFER (dir.), CUP Volume 94, Anthemis, 2007, pp. 49 à 123.

P.-P. VAN GEHUCHTEN et S.GILSON, "Les sanctions administratives en droit social : essai d’une typologie", in R.ANDERSEN, D.DEOM et D.RENDERS (dir.), Les sanctions administratives, Bruxelles, Bruylant, 2007

S.GILSON (avec K.ROSIER et coll. M.GLORIEUX), « Les recours de l’employeur, de l’assureur accident du travail et de l’organisme assureur contre le tiers responsable d’un dommage survenu à un travailleur, Chronique de droit à l’usage des Juges de Paix et de Police 2007, La Charte, 2007, pp.145-179

S.GILSON, « Les recours de l’employeur public et des assureurs à l’égard du tiers responsable d’un dommage causé à un travailleur : entre droit propre et recours subrogatoire. Chronique de jurisprudence des juridictions de fond », in La rupture du lien causal ou « l’avènement de l’action directe et le déclin du recours subrogatoire ? », Colloque du 23 novembre 2007 de la Conférence du Jeune Barreau de Liège, Edition de la Conférence, 2007

S.GILSON et J.F. NEVEN, « Les obligations d’information et de conseil des institutions de sécurité sociale » in J.F. NEVEN et S.GILSON (dir.), Dix ans d’application de la Charte de l’assuré social, Kluwer, 2008, pp. 7 - 55.

S. GILSON, « Les obligations particulières des employeurs publics lors du licenciement de leurs travailleurs contractuels », J.T.T., 2008, pp. 174-175.

S. GILSON, K. ROSIER et E. DERMINE, « La preuve en droit social », in La preuve, questions spéciales, CUP, F. KUTY et D. MOUGENOT (dir.), Anthemis, 2008, pp. 179 - 274.

S.GILSON et L.DEAR, « Le droit de démission. Quelques questions controversées », in Quelques propos sur la rupture du contrat de travail. Hommage à Pierre BLONDIAU, S. GILSON, (coordination scientifique), Anthemis, 2008, pp. 115 - 146.

S.GILSON et N.HAUTENNE « Quelques considérations sur l’avenir de la rupture du contrat de travail pour force majeure médicale », in Quelques propos sur la rupture du contrat de travail. Hommage à Pierre BLONDIAU, S. GILSON (coordination scientifique), Anthemis, 2008, pp. 237 - 252.

S.GILSON, « Aspects sociaux de l’outsourcing », in Guide juridique de l’entreprise, Kluwer, 2008, pp. 9 - 48.

S. GILSON et A. ROGER, « Aspects de la force majeure en droit du travail », in Le droit du travail dans tous ses secteurs », CUP., M. DUMONT (dir.), Anthemis, 2008, pp. 235 - 276.

S. GILSON et N. HAUTENNE, « L’obligation de reclassement du travailleur inapte : un coup de grâce à la notion de force majeure médicale », in Le droit du travail dans tous ses secteurs, CUP., M. DUMONT (dir.), Anthemis, 2008, pp. 277-314.

S. GILSON et A. ROGER, « Etat de santé et licenciement abusif », in Le licenciement abusif. Notion, évolution, perspectives, C.E. CLESSE et S. GILSON, dir., Anthemis 2009, pp. 175 - 252.

S. GILSON, « Les principes généraux de l’assujettissement personnel à la sécurité sociale en Belgique : esquisse d’une architecture complexe », in J.F. NEVEN et S. GILSON, Assujettissement personnel à la sécurité sociale belge et recouvrement des cotisations : questions spéciales, Kluwer, 2008, pp. 13 à 109.

S. GILSON et K. ROSIER, « Licéité de la preuve et droit au respect de la vie privée : principes et sanctions », Note d’observation sous CT Mons 18 février 2008 et CT Mons 22 mai 2007, R.D.T.I, 2008, pp. 244-258.

S. GILSON et J.F. NEVEN, « L’assujettissement à la sécurité sociale des associés mandataires de sociétés commerciales », in Assujettissement personnel à la sécurité sociale belge et recouvrement des cotisations : questions spéciales, Kluwer, 2008, pp. 109 à 155.

S. GILSON, « Introduction, spécificité et enjeu de la protection des données à caractère personnel dans les relations de travail », in Défis du droit à la protection de la vie privée, perspectives du droit européen et nord américain, M. V. PEREZ ASINARI et P. PALAZZI (ed.), Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 261 - 269.

S. GILSON et J.F. NEVEN, « La motivation des décisions des institutions de sécurité sociale à l’égard des employeurs et des assurés sociaux », Parties 1 et 2, Orientations 2009, n° 9, pp. 1 à 10, n° 10, pp. 1 à 16.

S. GILSON, L. DEAR et J.F. NEVEN, « Le statut social du dirigeant d’entreprise », in Y. DE CORDT, Le statut du dirigeant d’entreprise, Larcier, 2009, pp. 389 à 493.

S. GILSON, C. DELFORGE et D.E. PHILIPPE, L’outsourcing, Kluwer, 2009, 194pp.

S. GILSON, L’alcool et les drogues dans l’entreprise. La C.C.T. n° 100 du 1er avril 2009, Vanden Broele, 2009, 68 pp.

S. GILSON et C.-E. CLESSE, « Avant-propos », p. 7 à 10, in S. GILSON et C.-E. CLESSE (dir.), Le licenciement abusif : notions et évolutions et questions spéciales, Anthemis, 2009, pp. 7-10.

S. GILSON, E. DERMINE et J.F. NEVEN , « Le recouvrement de l’aide sociale et du revenu intégration auprès des débiteurs d’aliments », in J.F. NEVEN et S. GILSON, (dir.), L’aide sociale entre solidarité étatique et solidarité familiale, Kluwer, 2010, pp. 53 à 125.

S. GILSON et C.E. CLESSE, « Introduction », in Actualités en droit social européen, Larcier, 2010, pp. 5 - 8.

S. GILSON (dir.), La modification unilatérale du contrat de travail, Anthemis, 2010.

S. GILSON, « La modification unilatérale du contrat de travail : vue d’ensemble », in S. GILSON (dir.), La modification unilatérale du contrat de travail, Anthemis, 2010, p. 11..

S. GILSON, « L’absence en droit belge. Une obligation générale de reclassement des travailleurs dans l’entreprise en cas de difficultés économiques », Revue de droit du travail, (Fr.), juin 2010, p. 396.

S. GILSON et J.-F. NEVEN (dir.), La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions, Larcier, 2010.

S. GILSON et J. de WILDE d’ESTMAEL, « La problématique faux salarié et l’hypothèse du désassujettissement d’office », in S. GILSON et J.-F. NEVEN (dir.), La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions, Larcier, 2010, pp. 39 - 71.

S. GILSON et E. DERMINE, « Les présomptions de contrat de travail et l’assujettissement personnel à la sécurité sociale », in S. GILSON et J.-F. NEVEN (dir.), La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions, Larcier, 2010, pp. 73 - 99.

S. GILSON, « Introduction. Le droit social face à la crise », in S. GILSON et D. PLAS, Le droit social face à la crise, Anthemis 2010, pp. 7-14.

S. GILSON et A. FYON, « Les extensions à la sécurité sociale des travailleurs salariés », in S. GILSON et J.-F. NEVEN (dir.), La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions, Larcier, 2010, pp. 101-130.

S. GILSON et K. ROSIER, « La preuve irrégulière : quand Antigone ouvre la boite de Pandore », Chron.D.S.. 2010, pp. 289-292.

S. GILSON et S. PALATE, « Les exclusions à l’assujettissement des travailleurs salariés à la sécurité sociale », in S. GILSON et J.-F. NEVEN (dir.), La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions, Larcier, 2010, pp. 133-155.

S. GILSON, commentaires sous C.A., Arrêt 84/2001 du 21 juin 2001, in C.E. CLESSE, Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social, Larcier 2010, p. 999 à 1000.

S. GILSON, commentaires sous C.A. 70/92 du 12 novembre 1992, in C.E. CLESSE, Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social, Larcier 2010, p. 1026 à 1027.

S. GILSON, commentaires sous arrêt 99/2004 du 2 juin 2004, n° de rôle 2702, in C.E. CLESSE, Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social, Larcier 2010, p. 1030 à 1031.

2011

S. GILSON (avec N. ROBERT), « Regards sur l’outplacement », in S. GILSON et J.-F. NEVEN (dir.), La réglementation du chômage : vingt ans d’application de l’arrêté royal du 25 novembre 1991, Kluwer, 2011 pp. 519-578.

S. GILSON (dir.), Le congé pour motif grave. Notions, évolutions, questions spéciales, Anthemis, 2011.

S. GILSON, K. ROSIER, A. FRANKART et M. GLORIEUX, « La preuve du motif grave », in S. GILSON (dir.), Le congé pour motif grave. Notions, évolutions, questions spéciales, Anthemis, 2011, pp. 169-250.

S. GILSON, « Motif grave et bonnes mœurs », in S. GILSON (dir.), Le congé pour motif grave. Notions, évolutions, questions spéciales, Anthemis, 2011, pp. 305-370.

S. GILSON, « L’emploi des langues dans les communications électroniques en matière sociale », in K. ROSIER (dir.), Le droit du travail à l’ère numérique. Les technologies de l’information et de la communication dans les relations de travail, Limal: Anthemis, 2011, pp. 13-14.

S. GILSON, « Notification du congé par voie électronique », in K. ROSIER (dir.), Le droit du travail à l’ère numérique. Les technologies de l’information et de la communication dans les relations de travail,Limal: Anthemis, 2011, pp. 55-58.

S. GILSON, « Observation préliminaire sur la réglementation applicable et la vie privée du travailleur selon la nature juridique de son employeur », in K. ROSIER (dir.), Le droit du travail à l’ère numérique. Les technologies de l’information et de la communication dans les relations de travail,Limal: Anthemis, 2011, pp. 227-229.

S. GILSON et K. ROSIER, « La vie privée du travailleur face aux nouvelles technologies de communication et l’influence des réseaux sociaux. L’employeur est-il l’ami du travailleur sur facebook ? », in K. ROSIER (dir.), Le droit du travail à l’ère numérique. Les technologies de l’information et de la communication dans les relations de travail, Limal: Anthemis, 2011, pp. 391-444.

S. GILSON, « Préface. Quelques réflexions sur la maîtrise du coût salarial dans l’entreprise », in Le coût salarial d’une entreprise. Aspects sociaux et fiscaux, Anthemis, 2011, pp. 7-26.

S. GILSON et L. DEAR (dir.), La loi sur le travail. Quarante ans d’application de la loi du 16 mars 1971, Limal, Anthemis, 2011.

S. GILSON, « Prélude. Quelques propos sur la notion de temps de travail et la durée du travail » in S. GILSON et L. DEAR, La loi sur le travail. Quarante ans d’application de la loi du 16 mars 1971, Limal, Anthemis, 2011, pp.9-40.

S. GILSON et K. ROSIER, « La vie privée du travailleur face aux nouvelles technologies de communication et l’influence des réseaux sociaux. L’employeur est-il l’ami du travailleur sur facebook ? », in La vie privée au travail, M. VERDUSSEN et P. JOASSART (dir.), Limal, Anthemis, 2011, pp. 59-114.

S. GILSON et C.-E. CLESSE (dir.) , Le droit social et les jeunes, Anthemis, 2011.

S. GILSON et A. ROGER, « Le travail des mineurs d’âge en Belgique », in S. GILSON et C.-E. CLESSE, Le droit social et les jeunes, Anthemis, pp. 13-78.

S. GILSON et C. PICART, « Le droit à l’aide sociale des jeunes », in S. GILSON et C.-E. CLESSE, Le droit social et les jeunes, Anthemis, 2011, pp. 507-560.

S. GILSON et J. de WILDE d’ESTMAEL, « Les indemnités prévues par la loi du 19 mars 1991 : nature, montants, accessoires », in L. DEAR et H. DECKERS, La protection des représentants du personnel, Anthemis, 2011, pp. 257-306.

S. GILSON, J.-F. NEVEN, E. DERMINE, S. PALATE, « Les droits à la sécurité sociale et à l’aide sociale médicale et juridique », in M. VERDUSSEN et N. BONBLED (dir.), Les droits constitutionnels en Belgique, Bruxelles, Bruylant, 2011, volume 2, pp. 1323-1382.

2012

S. GILSON et M. WESTRADE (dir.), Le contentieux du droit de la sécurité sociale, Anthemis, 2012.

S. GILSON et S. PALATE, « L’acte introductif d’instance en sécurité sociale », in Le contentieux du droit de la sécurité sociale, Hommage à Michel WESTRADE, Anthemis 2012, pp. 19228.

S. GILSON, (avec la collaboration de S. PALATE, A. ROGER, M. GLORIEUX), « Les dépens en matière de sécurité sociale », in Le contentieux du droit de la sécurité sociale, Hommage à Michel WESTRADE, Anthemis 2012, pp. 361-412.

S. GILSON, « De l’influence sur la prescription en droit social, de l’absence de mention des voies de recours des actes administratifs. Commentaires de l’arrêt de la Cour de cassation du 28 mars 2011 », RDS, 2012/2, pp. 221-237.

S. GILSON, K. ROSIER et F. LAMBINET, Le droit au respect de la vie privée au travail. Etat des lieux, Anthemis, 2012.

S. GILSON et F. LAMBINET, Le droit à la liberté d’expression du travailleur salarié, dossiers du BSJ, Anthemis, 2012

S. GILSON, K. ROSIER, A. ROGER, S. PALATE, Secret et loyauté dans la relation de travail, Kluwer, 2012, 245 pp.

2013

S. Gilson, J.-F. Neven, F. Lambinet, « Le partage du fardeau de la preuve en matière de harcèlement et de discrimination », R.D.S. 2/2013, p. 399 à 452.

S. Gilson, C. Boulanger, M. Verwilghen, C. Wattecamps, « L’assujettissement au statut social des travailleurs indépendants des mandataires de société : le point sur les présomptions », J.T.T. 2013, n° 1171, p. 449 à 458.

S. Gilson, F. Lambinet et A. Roger, « La force majeure en droit du travail », p. 235 à 278, in La force majeure, état des lieux, I. Bouioukliev (coord.), Anthémis, 2013.

S. Gilson, « Force majeure médicale et obligation de reclassement : les devoirs des uns et des autres », Commentaires de Cour du Travail de Mons, 21 décembre 2011, Chr.D.S., 2013, p. 285 à 290.

S. Gilson et F. Lambinet, « De la nécessité de l’audition préalable au congé à l’égard des contractuels de la fonction publique », Commentaires de Cour du Travail de Liège, 5 septembre 2012, Chr.D.S., 2013, p. 339 à 346.

Avant-propos avec C.-E. Clesse, La concurrence loyale et déloyale du travailleur, C.-E. Clesse et S. Gilson (coord.), Anthemis, 2013, pp. 7-10.

La clause de non-concurrence post-contractuelle, in La concurrence loyale et déloyale du travailleur, C.-E. Clesse et S. Gilson (coord.), Anthemis, 2013 pp. 149-164.

La clause de non-débauchage de personnel, in La concurrence loyale et déloyale du travailleur, C.-E. Clesse et S. Gilson (coord.), Anthemis, 2013, pp. 215-237.

S. GILSON, « Préface : le statut unique : faux espoir ou vraie déception ? » in M. STRONGYLOS, R. CAPART, G. MASSART, Le statut unique ouvrier employé - commentaire pratique de la loi du 26 décembre 2013, Anthemis, 2013, pages 3 à 39.

S. GILSON et M. VERWILGHEN « Le statut social des associés mandataires de société commerciale », in S. GILSON et M. WESTRADE (Coord.), Le statut social du travailleur indépendant, Anthémis 2013, pages 223 à 270.

S. GILSON et C. WATTECAMPS, « la notion de travailleur indépendant » in S. GILSON et M. WESTRADE, Le statut social du travailleur indépendant, Anthémis 2013, page 27 à 56.

S. GILSON et M. WESTRADE (coord), Le statut social du travailleur indépendant, Anthémis 2013,

S. GILSON et F. LAMBINET, « Le droit à l’aide sociale des étudiants », in B. BIEMART, L’enseignement et le droit, Anthemis 2013, pp. 107-157.

S. GILSON et F.LAMBINET, « Une question brûlante : le statut des pompiers volontaires et ses conséquences », C.P.D.K., 2013, 40-51.

2014

S.GILSON et S. PALATE, « Le ius variandi de l’employeur en cas de réorganisation de l’entreprise », Les restructurations en droit social. Questions spéciales – Capita selecta, Kluwer, 2014, pp. 109-138.

S. Gilson avec la collaboration de F. Lambinet, A. Gillis, Z. Trusgnach et S. Vinclaire, « Quelques réflexions sur la réparation du dommage moral causé aux travailleurs », in F. Lambinet (coord.), L’élément moral en droit, une vision transversale, Anthémis, 2014, p. 233 à 338.

S. Gilson, « Libres propos sur l’expertise en matière de sécurité sociale et la prise en charge de conseils médicaux » in Recueil de jurisprudence, responsabilité des assurances et accidents du travail, volume II, Jurisprudence 2012, Anthemis, 2014 pp. 264-269.

S. Gilson et F. Lambinet, « Regards sur les droits fondamentaux du travailleur », p. 29 à 134, in Les droits de l’homme, une réalité quotidienne, D. Fries (coord.), Anthémis, 2014.

S. GILSON et V. CASSIERS (Coord.), L’entreprise et le secret, Larcier 2014.

S. GILSON et C. BOULANGER, « l’obligation de secret du travailleur : « une vie privée » de l’employeur ? » in V. CASSIERS et S. GILSON, (ccord.), L’entreprise et le secret, Anthémis 2014, pages 85 à 131.

S. GILSON et Z. TRUSGNACH, F. LAMBINET et S.VINCLAIRE « Regards sur la Charte de l’assuré social » in J. CLESSE et J. HUBIN (dir.), Questions spéciales sur le droit social, Hommage à Michel DUMONT, Anthémis 2014, pages 209 à 360.

S. GILSON et C.-E.CLESSE (coord.), La responsabilité du travailleur, de l’employeur et de l’assuré social, C.-E. CLESSE et S. GILSON (Coord.) Anthémis 2014.

S. GILSON et M. VERWILGHEN « La faute de l’assuré social en matière d’accident du travail », in C. –E. CLESSE et S. GILSON (Coord.) La responsabilité du travailleur, de l’employeur et de l’assuré social, Anthemis, 2014, pp. 329 à 364.

S. GILSON , M. VERWILGHEN et S.VINCLAIRE, «L’éternel retour de la faute», in Recueil de jurisprudence, Jurisprudence 2014, Recueil du Forum de l’assurance, Limal, Anthemis, pp.338-355.

F. LAMBINET, S.VINCLAIRE et S. GILSON, « L’anormalité de l’événement soudain : un effet "boomerang" », in Recueil de jurisprudence, Jurisprudence 2014, Recueil du Forum de l’assurance, Limal, Anthemis, 2015, pp. 251-270.

S. GILSON et L. DEAR, « L’obligation de motiver et le congé : le licenciement manifestement déraisonnable », in M. BAUKENS et F. ROZENBERG (dir.), L’harmonisation des statuts entre ouvriers et employés, Anthemis 2014, pp. 161-242.

S. GILSON et F.LAMBINET, « Arrêt Hay : les partenaires (de même sexe) pacsés doivent-ils être traités comme des (hétérosexuels) mariés ? », J.D.E., 242-246

2015

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